Conditions Générales de Vente

Mise à jour : 08-03-2008 08:42:25

Information produits

Le revendeur présente sur son site internet les produits à vendre ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant de respecter l'article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
Les produits de phytothérapie sont des préparations à caractère d’hygiène alimentaire, l’utilisation de ceux-ci ne doit pas se substituer à une alimentation diversifiée. Le site www.ombellenature.com , quel que soit sa qualité et l'attention portée à sa réalisation, ne peut ce substituer à l’avis averti d’un professionnel de la santé. Les produits vendus sur le dit site ne peuvent être considérés comme ayant une activité curative ou thérapeutique. La responsabilité de www.ombellenature.com ne saurait être engagée par les conséquences qui découleraient de son utilisation, ni, bien sûr, en cas d'interprétation erronée.
Nos produits ne sont pas testés sur les animaux, nous n'utilisons que des ingrédients rigoureusement sélectionnés, non agressifs, respectueux de l'environnement, nos fabrications sont sans adjonctions de conservateurs chimiques, ni colorants de synthèses, ni excipients chimiques, sans pétrochimie, sans OGM et sans irradiation selon la loi en vigueur.
Vous ne trouverez pas de sodium laureth sulfate, ni sodium lauryl sulfate, pas de PEG, pas de paraffinum liquidum, pas de paraben, phenoxyethanol, etc ...
Nous privilégions également la relation humaine avec nos fournisseurs artisanaux qui veillent à un approvisionnement à chaque saison pour vous offrir dès que possible la dernière récolte de l'année et vous faire bénéficier de la fraîcheur des produits. Une préparation des produits au fur et à mesure de vos commandes pour privilégier la qualité.
Nos gélules sont fabriquées avec le plus grand soin, nous n'indiquons pas spécifiquement les poids pour chaque gélule, car selon la densité d'une même plante, celle-ci varie d'une cueillette à l'autre, ce chiffre ne pourrait alors qu'être approximatif, donc nous remplissons toujours au maximum du possible nos gélules, (3 tassements successifs au remplissage). Ces dosages restent donc informatifs.

Nos produits ne subissent aucun traitement secondaire, ni rayon gamma, ni quoi que ce soit d'autre, ils sont 100% naturel, de ce fait ils se conserveront moins longtemps que les produits traités, mais à côté de cela ils possèdent l'avantage d'être actif à 100%...

Tout les produits sont à tenir hors de portée des enfants.
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Commandes

Les commandes sont traitées sur notre site internet www.ombellenature.com . Le client lance la procédure d'achat après le processus de saisie de commande et déclare accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes "Conditions Générales de Vente " pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par notre site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre notre site et ses clients. La gestion des commandes se traite informatiquement par ordre d'arrivée. NATURAL PHYTO se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception de justificatifs ou réception de justificatifs non conformes.

Aucune commande ne sera honorée sans le règlement complet des factures. Toute commande non réglée dans les 8 jours sera automatiquement annulée.

Toute modification ou annulation demandée par l’acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit (mail) avant la préparation des produits.

Frais de port - Livraison - délais

Les frais de port sont calculés en fonction du poids du panier commandé et sont indiqués sur le site avant la validation de la commande. Certains produits peuvent bénéficier du franco de port.

Ces frais de port tiennent compte des tarifs de la Poste en colissimo Expert contre signature, avec assurance. (En cas de perte ou de spoliation du colis, celui-ci vous sera remplacé et réexpédié).

Tarifs HT

NATURAL Phyto se réserve la possibilité d’effectuer des livraisons partielles; dans ce cas, l’acheteur ne pourra, en aucun cas, se prévaloir de l’attente du solde de sa commande pour annuler celle-ci. Votre commande sera acheminée pour la France chez vous en 24-48 heures par transporteur ( privé ou la Poste suivant le choix de la société NATURAL Phyto) en colis suivi contre signature,

Les commandes sont livrées en France métropolitaine dont Corse et Monaco, dans certains pays étrangers, et DOM-TOM. Le délai généralement observé du traitement à la réception de votre commande est de 48h. Ce délai peut toutefois augmenter pour des raisons indépendantes de notre volonté (contretemps d'un de nos fournisseurs, transporteurs ou inventaire - deux fois par an - dans nos entrepôts) et ne peuvent, en aucun cas, donner lieu à résiliation de commande, ni dommages et intérêts, ni à annulation des commandes en cours après les 7 jours de délai de rétractation légaux. dans le créneaux horaires de 8H - 13H (créneaux généralement observé). Aucune livraison par transporteur privé ne sera effectuée le samedi (sauf pour La Poste). Une fois votre commande expédiée, vous recevrez un email de confirmation accompagné du numéro de suivi . En cas d'absence, un avis de passage est laissé au client, l'invitant à contacter la société de transport pour une deuxième présentation ou à retirer son colis auprès de La Poste la plus proche. En cas d'absence du destinataire, d'impossibilité de déposer un avis de passage, d'adresse imcomplète, la société NATURAL Phyto contactera par mail, après avertissement du transporteur ou de La Poste, le destinataire afin qu'il puisse s'arranger d'un nouveau et dernier passage ou de retirer son colis dans le bureau de Poste le plus proche. Nous proposons également la possibilité que vous soyez livré sur votre lieu de travail. En cas de retour du colis dans nos services, les frais de réexpédition resteront alors à la charge du client. Au cas ou le client désire être remboursé de sa commande plutôt qu'elle lui soit réexpédiée, la société NATURAL Phyto se réserve le droit de déduire du remboursement, les frais port facturés par le transporteur ou La Poste.

En cas de retard de livraison dans les 3 jours ouvrés suivant date d'expédition envoyée par nos services par email, NATURAL Phyto suggère au client de signaler ce retard par email à l'adresse suivante : ombellenature@orange.fr ou par téléphone au 04 42 61 05 57. Natural Phyto contactera immédiatement le transporteur ou La Poste pour diligenter une enquête. Si le colis n'est pas retrouvé , il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais au domicile du client. Si en revanche le produit n'est pas localisé, le transporteur considérera le colis comme perdu. A la clôture de l'enquête NATURAL Phyto pourra renvoyer un produit de remplacement à ses frais. Si les produits commandés ne venaient à plus être disponibles, le client pourra obtenir le remboursement du produit concerné par la déclaration de perte confirmée le transporteur.

Anomalie livraison

Le client a l’obligation de vérifier l’état physique et le contenu du ou des colis à la livraison en présence du transporteur.
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, manquant, etc…) devra être impérativement mentionnée sous forme de réserves, de manière explicite et détaillée sur le bordereau de livraison du transporteur. Le client devra également signaler cette anomalie en adressant au transporteur, dans les 2 jours ouvrés suivant la date de livraison, un courrier recommandé avec accusé de réception rappelant les dites réclamations.
Aucunes marchandises ne sera remplacées ou échangées en cas de manquement aux règles ci-dessus.
Le client devra transmettre simultanément copie de ce courrier accompagné du bordereau de livraison à l’adresse suivante :

NATURAL Phyto
725 chemin Joseph de Roumanille
13320 BOUC BEL AIR
Tout retour de marchandise doit faire l’objet d’un accord formel écrit entre NATURAL PHYTO et l’acheteur. Les frais de retour étant à la charge de l’acheteur.
TVA

Livraison en France métropolitaine : La commande est établie TTC. La facture faisant apparaître la TVA sur les produits achetés et les frais de port.

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Barème des prix

Les prix des produits présentés sont exprimés TTC en EURO . Ce sont ceux mentionnés sur le site au moment de l'achat. Les tarifs " Professionnels " sont exprimés HT en euros (ils sont mentionnés dans « Professionnel », page accessible après autorisation de NATURAL Phyto). Les frais de port pour les expéditions en France métropolitaine dont Corse et Monaco, sont précisés sur le site. Tout impôt, taxe et autres droits divers à payer en application des règlements français sont à la charge de client.
Les offres présentées sur le site www.ombellenature.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. www.ombellenature.com se réserve le droit de modifier, l'assortiment des produits, leurs disponibilités et leurs prix, selon les contraintes imposées chez le fournisseur et/ou fabricant et d'en informer le client. . Ils sont révisables à tout moment en fonction de la variation du coût de leurs éléments constitutifs dans le respect de la législation en vigueur au jour de la facturation.
Ces informations sont mises à jour pendant les heures d'ouvertures.
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Disponibilité

Les délais de disponibilité des produits sont mentionnés sur les fiches produits détaillées mises en ligne sur le site www.ombellenature.com . et sont reportés à chaque produit inséré dans le bon de commande du client. La disponibilité des produits est mise à jour quotidiennement sur notre site.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs et/ou fabricants, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit des caractéristiques et prix équivalent, si NATURAL PHYTO est en mesure de se le procurer. En cas d'impossibilité d'échange, NATURAL PHYTO se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées.
Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par nos fournisseurs et/ou fabricants, l'indisponibilité définitive ou le report de ces dates ne saurait engager la responsabilité " ombellenature.com " ni ouvrir droit à des dommages et intérêt pour le client.
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Paiement

Sauf convention expresse, toutes nos factures sont payables par chèque, par virement, par mandat ou par carte bancaire, à l’exception des Professionnels ou seul le règlement par chèque ou par virement sont de rigueur.
Pour régler sa commande, le client dispose au choix lors de la validation finale du bon de commande de 6 modes de paiement :
1. Par carte bancaire : Carte bleue, Visa, Eurocard, Mastercard,
  
  Si vous souhaitez régler vos achats par carte bancaire, www.ombellenature.com a choisi des tiers de confiance pour garantir la sécurité de votre paiement. Le Crédit Agricole et E-transaction pour garantir la sécurité de votre paiement 24h sur 24h ainsi qu'une connexion cryptée sécurisée. Les données enregistrées par le système de paiement Crédit Agricole et E-transaction constituent la preuve des transactions financières réalisées par la carte bancaire. Crédit Agricole et E-transaction ne transmettent pas les informations relatives au paiement par carte bancaire à www.ombellenature.com . L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande.
2. Par chèque
  
  Si vous souhaitez régler vos achats par chèque, vous devez sélectionner l'option " paiement par chèque " disponible sur la page de paiement Après validation de votre commande, il vous suffit d'imprimer votre bon de commande et nous le faire parvenir accompagné de votre chèque libellé à l'ordre de NATURAL PHYTO à l'adresse suivante :
  
  NATURAL PHYTO
  725 chemin Joseph de Roumanille
  13320 BOUC BEL AIR
  
  En cas de paiement par chèque celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France.
  Votre commande sera traitée dès encaissement de votre chèque. Elle sera acheminée pour la France chez vous en 48 heures par la poste en colissimo suivi , pour l'Europe en colissimo sous 3 à 5 jours, pour l’International, nous consulter.
3. Professionnel
  
  1^er commande : chèque envoyé à la commande
  Commandes suivantes : chèque envoyé à la commande, règlement retiré à 30 jours
4. Par virement bancaire
  
  Si vous souhaitez régler vos achats par virement bancaire, il vous suffit de nous faire parvenir " un virement bancaire ". Vous devez sélectionner l'option " paiement par virement bancaire " disponible sur la page de paiement. Toutes les indications pour effectuer le virement seront indiquées sur le bon de commande (Adresse banque, code swift…). Après validation de votre commande, il vous suffit d'imprimer votre commande sur lequel figure nos coordonnées de banque et de nous la retourner selon les modalités ci-dessous. Mentionnez en référence de votre virement votre nom et numéro de commande. Les éventuels frais de virements restent à votre charge.
  Les virements bancaires de banques étrangères ne sont pas acceptés.
  
  Par courrier :
  
  NATURAL PHYTO
  725 chemin Joseph de Roumanille
  13320 BOUC BEL AIR
  
  Par fax : + 33 (0)4 42 61 05 57
  
  Par email : ombellenature
  
  Votre commande sera traitée dès réception de votre virement. Elle sera acheminée pour la France chez vous en 48 heures par la poste en colissimo suivi .
5. Paiement par carte bancaire par téléphone
  
  Aucun paiement par carte bancaire par téléphone ne sera accepté.
6. Par mandat cash
  
  Vous pouvez régler votre commande en espèces par " Mandat cash " de la poste pour régler en espèces le montant de votre commande. Il vous suffit de sélectionner l'option " paiement par mandat cash " disponible sur la page de paiement. Celle-ci sera prise en compte dès réception du premier volet du mandat cash accompagné du récapitulatif de votre bon de commande à l'adresse suivante:
  
  NATURAL PHYTO
  725 chemin Joseph de Roumanille
  13320 BOUC BEL AIR
  
  Votre commande sera acheminée pour la France chez vous en 48 heures par la poste en colissimo suivi , pour l'Europe en colissimo sous 3 à 5 jours, pour l’International nous consulter.
7. Paiement en 3x sans frais par chèque bancaire
  
  Vous pouvez payer en trois fois sans frais uniquement par chèque.
  
  Le premier tiers est débité le jour de la validation de votre commande.
  Le deuxième tiers est débité 30 jours après votre commande.
  Le troisième tiers est débité 60 jours après votre commande.
  Votre commande sera validée dès réception des 3 chèques et acheminée pour la France chez vous en 48 heures par la poste en colissimo suivi, pour l'Europe en colissimo sous 3 à 5 jours, pour l’International nous consulter
8. Sécurité des paiements sur internet et confidentialité
  
  Le revendeur a adopté le procédé de cryptage SSL (technologie la plus récente et la plus fiable en matière de cryptage des données numériques). Vos données confidentielles sont cryptées par le protocole SSL interdisant toute interception et lisibilité des données. Ainsi, au moment de leur saisie et lors des transferts via Internet, il est impossible de les lire. Votre transaction bancaire est ensuite contrôlée par des équipes humaines spécialisées 24h/24 et 7j/7 pour empêcher l'usurpation d'identité et pour prévenir toute utilisation abusive de votre carte de paiement. Le revendeur précise également au client qu'aucun numéro de carte bancaire n'est conservé dans ses fichiers. Ni le revendeur, ni le site n'ont en aucun accès à vos données bancaires. Seuls le Crédit Agricole et E-transaction ont connaissance des données de votre carte bancaire que vous leur communiquez par connexion sécurisée. Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez lorsque vous passez une commande sont exclusivement destinées au traitement de votre achat.
9. Avertissements
  
  NATURAL Phyto informe les clients qu'afin de lutter contre les utilisations frauduleuses de cartes bancaires, la société E-transaction peut être amenée à vous demander des renseignements complémentaires pour valider votre commande. Si vous n'êtes pas le porteur de la carte bancaire, E-transaction effectuera des vérifications supplémentaires afin d'empêcher l'usurpation d'identité et pour prévenir toute utilisation abusive de cette carte. Pour valider votre paiement E-transaction prendra alors contact avec vous pour obtenir des pièces justificatives. Nous vous informons que ces vérifications peuvent allonger sensiblement le délai de livraison (le délai d'acceptation moyen est actuellement de 5 jours). Il vous appartient alors de fournir au plus vite ces pièces justificatives pour valider le paiement et nous permettre d'envoyer les articles commandés. Nous comptons sur votre compréhension du bien fondé de cette démarche dont le but est d'éviter l'utilisation frauduleuse de votre carte de crédit par des tiers.
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Informatique et liberté

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque client dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant fournies par lui dans le cadre de l'ouverture de son compte sur le site ou de l'achat de Produits. Ainsi, chaque client peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. Pour exercer l'un de ces droits, vous devez vous adresser par courrier à l'adresse suivante :

NATURAL Phyto
725 chemin Joseph de Roumanille
13320 BOUC BEL AIR

ou en nous contactant par email à ombellenature@orange.fr
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Clause de rétractation « Satisfait ou remboursé »

Le client dispose d'un délai légal de 7 jours francs à compter de la réception de la commande pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas.
Tout droit de rétractation exercé au terme des sept 7 jours francs autorisés se verra refusé par le revendeur, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par le Client. NATURAL Phyto n'acceptera toutefois l'échange et le remboursement des produits, hors frais de port, que si toutes et chacune des conditions suivantes sont remplies :
1. Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine non ouvert
2. Le produit ne doit pas avoir été utilisé
3. Tout retour par la poste devra se faire en recommandé, colissimo suivi ou Chronopost.
Toute reprise acceptée par nos soins devra impérativement faire l'objet d'une demande préalable.
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Transfert de propriété

Le transfert de propriété est subordonné au paiement intégral du prix par l’acheteur. A compter de la livraison, l’acheteur supportera tous les risques que la chose peut occasionner ou subir, pour quelque cause que se soit.
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Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, même partielle, de nos modèles est strictement interdite, et expose les contrevenants aux sanctions prévues par le droit de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable de www.ombellenature.com
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Responsabilité

Les marchandises proposées sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de www.ombellenature.com ne saurait être engagée en cas de non conformité avec la législation du pays où les marchandises sont livrées. Les photographies et les textes reproduits sur le site et illustrant les marchandises présentées ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de www.ombellenature.com ne saurait être engagée en cas d'erreur ou de modification dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. www.ombellenature.com ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité de la marchandise, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications, inondation, incendie ou d'erreur de livraison qui découleraient d'éventuelles erreurs de saisie par le client lors de la validation de sa commande
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Attribution de compétence

Le présent contrat est régi, pour son interprétation et son exécution, par le droit français.
Tout litige pouvant survenir entre les parties à l'occasion de l'exécution du présent contrat devra être porté devant les tribunaux français.
1. Informations sur la société
  
  Le présent site est la propriété de la Société NATURAL Phyto sarl
  
  Siège social :
  5 rue des Allumettes
  13090 AIX EN PROVENCE
  Bureau dépôt:
  725 chemin Joseph de Roumanille
  13320 BOUC BEL AIR
  Tel : + 33 (0)4 42 61 05 57
  Fax : + 33 (0)4 42 61 05 57
  SIRET : 500 176 136 00017
  
  Adresse de courrier électronique : ombellenature@orange.fr
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jusqu'à	France Metropolitaine + Corse	DOM	TOM	Pays de l'Union Européenne	Autres
250 g	4.95	nc	nc	nc	18.50
500 g	5.70	12,00	17,00	nc	19.50
750 g	6.45	nc	nc	nc	19.50
1000 g	6.75	14,00	20,50	13.60	20.00
1500 g	7,30	nc	nc	nc	21.00
2000 g	7.50	19.00	32.00	14.25	21.50
3000 g	8.05	24.00	43.50	15.50	23.00
4000 g	8.75	29.00	55.00	16.00	24.00
5000 g	9.30	34.00	66.50	17.00	25.50
6000 g	9.95	39.00	78.00	17.50	26.50
7000 g	10.50	44.00	89.50	18.50	28.00
8000 g	11.10	49.00	101.00	20.00	29.00
9000 g	11.70	54.00	112.50	21.00	30.00
10000 g	12.30	59.00	124.00	22.00	31.00
15000 g	13.80	79.00		25.00	37.00
20000 g	nc	104.00		29.00	43.00
25000 g	nc	129.00		32.00	48.00
30000 g	18.80	154.00		36.00	54.00